1.Présentation
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://lerdv-session.wix.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Le Rendez-vous, 49520 Segré-en-Anjou-Bleu
Créateur et responsable du site : Clément LE FLOCH - clementlefloch49@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur :
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
2.Propriété intellectuelle et reproduction
Le Rendez-vous est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Rendez-vous.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3.Propriété intellectuelle et reproduction
Le Rendez-vous est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
4.Politique d'utilisation des cookies
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